Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises
/
PME! by CPME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PME! by CPME
CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4390888
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
PME! by CPME de CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises

Présentation de la marque PME! by CPME

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par l'association loi 1901 CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PME! by CPME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises domicilié(e) 10 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme. Anne Lévy domicilié(e) 64 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.

La marque PME! by CPME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PME! by CPME arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PME ! by cpme


CPME Confédération des Petites et Moyennes Entreprises, Association Loi 1901 - 10 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France


BRANDON IP, Mme. Anne Lévy - 64 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.